« Vol de chat, changement de propriétaire »Consultez également les autres discussions qui parlent de Législation.
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21/03/2020 à 15:40:24 |
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kheops21 |
Bonjour à toutes et à tous,
Notre chat de 2 ans Kheops (stérilisé et pucé) a disparu il y a 3 semaines maintenant. C'est un chat qui aimait sortir faire ses promenades pendant 24, 48 h mais rentré à chaque fois. Nous avons mis des affiches, tracté dans les boîtes aux lettres, parlé à tout le village, fait des patrouilles tous les jours, tous les soirs et bien entendu appelé son nom depuis chez nous tous les soirs. Le tout rendu bien plus difficile depuis le confinement.
C'est un chat très beau, qui avait beaucoup de succès par sa prestance, douceur et beauté. Nous avons des doutes sur sa disparition et pensons qui a pu être volé.
Ma question est : Est-ce que n'importe qui peut faire la demande de changement de propriétaire sans notre consentement ? (Nous avons signalé sa disparition auprès de l'I-CAD)
Est-ce que n'importe quels vétérinaires qui procèdent à son identification sera prévenu de sa disparition ?
Je ne trouve aucune réponse au sujet de vols de chat.
Je vous remercie pour vos réponse et aide.A bientôt |
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26/03/2020 à 17:26:45 |
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chanelp |
kheops21 bonjour,
Si vous avez signalé sa disparition auprès de l'I-CAD, je doute que quelqu'un se l'approprie, avec la puce électronique il est déjà identifié.
Nos chats disparus et identifiés n'ont jamais été retrouvés, les voleurs (si voleurs il y a) n'iront certainement pas chez le véto.
Bon courage à vous. |
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26/03/2020 à 17:36:39 |
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vero49 |
ON NE CHANGE PAS DE PROPRIETAIRE COMME SA ?EN PLUS VOUS AVEZ BIEN FAIT DE LE SIGNALER A ICAD ?DU MOMENT QU IL EST PUCE MOI LA MIENNE JE L EST PERDU IL Y A 5ANS JE LA RECHERCHE TOUJOURS PUCE AUSSI stériliser INTROUVABLE DU JOUR AU LENDEMAIN
MAIS JE NE PERD PAS ESPOIR SI ELLE EST CHEZ QUELQUE UN SI UN JOUR ELLE DOIT SE FAIRE OPÉRER ET SI LES PERSONNE L EMMENE CHEZ LE VETO IL VERRONT TOUS DE SUITE QU ELLE EST PUCE ET VERRONT MON NOM PAR CONTRE SIL NE L EMMÈNE JAMAIS CHEZ LE VETO JE NE SAURAIT JAMAIS CAR LE S VÉTOS POUR UN VACCIN OU UNE SIMPLE VISITE IL NE REGARDE PAS OBLIGATOIREMENT LA PUCE SAUF POUR UNE CHIRURGIE LA JE PENSE QU IL SEN RENDRAIT COMPTE PEUT ÊTRE QUE VOTRE CHAT A TOUS SIMPLEMENT ÉTÉ SE PROMENER IL Y EN A QUI reviennent DES SEMAINES APRÈS COURAGE |
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26/03/2020 à 19:45:11 |
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mg06 |
Non, seul le détenteur officiel dans le fichier de l'i-cad est habilité à le faire en renvoyant la carte signée et indiquant les coordonnées du nouvel acquéreur. |
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26/03/2020 à 20:46:15 |
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kheops21 |
Merci pour vos réponses.
Cela me rassure un peu de savoir qu'il ne peut pas y avoir de changement de propriétaire auprès de l'ICAD sans notre signature. Mais évidement, si vol il y a eu, ils ne l'emmèneront pas chez le véto de si tôt ...
Il ne nous reste plus qu'à croiser les doigts que ce soit juste une envie de voyage et qu'il reviendra de lui-même.
Est-ce que vous continuez appeler tous les soirs ? À faire des patrouilles ? Personnellement, je me sens coupable de ne pas sortir tous les jours pour faire un tour tout en appelant.
Est-ce que vous pensez qu'un chat peut partir loin et pendant longtemps ? Je me dis que s'il était dans le coin, quelqu'un l'aurait vraiment reconnu et/ou se serai laissé attraper, non ? |
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26/03/2020 à 21:24:39 |
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mg06 |
Possibilité d'avoir été enfermé qq part ? |
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27/03/2020 à 08:28:22 |
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vero92 |
Bonjour Kheops21,
Il faut savoir que beaucoup de chats disparaissent du jour au lendemain. Les raisons sont multiples et sont des hypothèses ( déambulation hasardeuse, chassé par un autre chat, fuite par peur, piste suivie d'autres chats, dangers routiers, enfermement involontaire ou volontaire, etc…)
Il est recommandé de surveiller son chat régulièrement, l'appeler, programmer des routines horaires de nourrissage, les garder à la maison la nuit, les protéger d'autres chats dominants et agressifs ...les disparitions sont nombreuses, les signalements sur ce site le démontrent. Peu de chats sont retrouvés, hélas. Je vous souhaite de faire partie des chanceux qui les voient réapparaître. Personnellement, je limite les sorties de mes chats désormais, après plusieurs pertes . Bon courage ! |
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27/03/2020 à 12:26:11 |
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michka23 |
Bonjour Veo92,
Je suis dans le même cas que vous. Mon Michka a disparu depuis 2 ans maintenant et je continue à le chercher...
Courage à tous. |
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27/03/2020 à 22:12:49 |
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sofia |
Non, n’importe qui peut effectuer une demande de duplicata pour changement de détenteur..
En revanche, si les coordonnées sont a jour, de un un véto consciencieux va vous contacter avant de remplir une demande de duplicata a quiconque, de deux vous serez automatiquement avisé que quelqu’un demande un changement de détenteur pour VOTRE animal via un courrier que vous adressera I-CAD, et vous aurez un moyen légal de vous y opposer..
Le plus important est que vous coordonnées soient a jour sur I-CAD..
Si par malheur votre chat a été volé, j’ai toujours pour habitude de dire qu’un animal pucé finit toujours par ressortir, rien n’empêche le voleur de perdre VOTRE animal qui atterrira chez un véto, et la bingo, c’est vous qui serez contacté !
Courage ! |
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27/03/2020 à 23:22:01 |
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mg06 |
Sofia, certainement pas lorsque l'animal est déclaré perdu .... |
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28/03/2020 à 10:56:59 |
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sofia |
Bien sûr que si, je pense être assez à même d’apporter les bonnes réponses sur ce sujet..
Chat déclaré perdu ou pas n’importe qui peut effectuer une demande de duplicata, votre chat est déclaré perdu mais vos coordonnées ne sont pas a jour je fais une demande de duplicata et dans 30 jours il est à moi, d’où ma question le chat en question est-il a jour sur I-CAD, car si c’est le cas le véto ne remplira pas de demande de duplicata et contactera le détenteur, mais pour ce chat je pense qu’il est a jour sur I-CAD et que cette dame n’a rien a craindre..
Si vous saviez le nombre d’animaux déclarés perdus depuis 2, 3, 4, 5, 6 ans et plus avec des coordonnées pas à jour, dans ce cas là bien heureusement qu’un trouveur peut faire une demande de duplicata si les coordonnées ne sont pas a jour, une personne sérieuse fera le nécessaire pour que le chat soit a son nom, car si lui même le perd il fait comment ?
Donc on en revient toujours au même, tenir a jour son I-CAD, rien de bien compliqué en soit, un peu trop pour beaucoup de monde.. |
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28/03/2020 à 11:08:06 |
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mg06 |
Sofia, je gère une association et j'ai 9 chats chez moi ... et je suis donc très bien placée pour affirmer que le seul duplicata que l'i-cad pourra envoyer c'est à la détentrice indiquée dans leur fichier, qui plus est pour 1 chat déclaré perdu par cette détentrice .... |
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28/03/2020 à 11:39:30 |
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florence78 |
Mg06
Malheureusement Sofia a raison si les coordonnées ne sont pas à jour à l’icad et si le chat n’est pas déclaré perdu car bien souvent c’est le cas dans ce cas là effectivement l’icad envoie un courrier au détenteur légal mais s’il ne répond pas car coordonnées pas à jour au bout d’1 mois je crois (Sofia tu me dis si j’ai tort) l’animal peut être adopté au nouveau détenteur qui le réclame ! De plus les vétos devraient toujours vérifier si l’animal est identifié et dans ce cas il appelle le détenteur légal mais bien souvent ils ne le font pas et c’est bien malheureux
Dans le cas de keops21 elle a déclaré son chat perdu et ses coordonnées sont à jour donc quand sa puce sera lue on l’appellera elle et personne d’autre !
Un chat Bengal vient d’être retrouvé dans un état pitoyable et perdu depuis 8 ans !! Personne ne s’en est pré occupé sauf enfin une personne qui a vu l’état de ce pauvre chat et l’a emmené direct chez le véto et bingo identifié ! Ses maîtres sont venus le chercher chez le véto ! Je l’ai partagé sur fb et la personne s’appelle ju afarona ! Ce chat de pur race errait depuis 8 ans à crecy dans le 77 et ses maîtres habitaient dans le 60 ! Comme quoi quand les coordonnées sont à jour il faut garder espoir ! Alors keops21 ne cessez pas de l’appeler et de sortir le soir tard ou le matin à l’aube
Malheureusement votre chat est peut être enfermé donc il faut voir les maisons où il n’y a personne et tendre l’oreille pour écouter s’il miaule
Bon courage et persistez et insistez dans vos recherches |
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28/03/2020 à 13:24:17 |
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sofia |
@florence78, le lendemain de la trouvaille d’un chat identifié, déclaré perdu ou pas sur I-CAD, on s’en fous, avec coordonnées pas à jour, quiconque est en droit de faire une demande de duplicata pour garder cet animal et le passer a son nom..
Demande de duplicata et chèque de 4,92€..
Ensuite.. I-CAD envoie un courrier recommandé au détenteur, qui réagit où pas, si adresse pas à jour le recommandé revient a I-CAD en NPAI..
Si adresse a jour mais que le détenteur ne se manifeste pas, le chat passe dans un délai de 30 jours au nom du nouveau propriétaire..
C’est la procédure..
Et attention, 10 jours si le chat rentre en fourrière pour que vous en perdiez le titre de propriété si vos coordonnées ne sont pas à jour ! 10 jours francs, 8 jours ouvrés..
Donc juste un conseil tenez à jour I-CAD, point..
Un petit tour sur ma page Facebook (Sofia Marny) où j’ai rédigé de nombreux articles sur le sujet..
Faut pas rigoler avec ça..
Car après plus de retour en arrière..
Si vos coordonnées sont à jour vous êtes un maître responsable, et vous pouvez être tranquille, à condition bien sûr que votre chat perdu passe sous un scan, donc soit déposé chez un véto par le trouveur, et ça c’est une autre histoire.. Car combien de gens trouvent des chats, identifiés, mais ne vont pas au véto et les nourrissent pendant X années.. Et font le malheur d’une famille inquiète.. |
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28/03/2020 à 13:27:31 |
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sofia |
@mg06 si en plus vous faites partie d’une asso il faut vraiment vous mettre à jour des procédures légales qui se font, que vous ayez 9 chats où 56, que vous ayez une association où pas..
Les cordonniers ne sont pas toujours les mieux chaussés et les procédures je les connais comme ma poche, filez un petit coup de fil à I-CAD lundi et revenez sur ce fil
Bon week-end à tous ! |
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28/03/2020 à 13:35:33 |
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patoche |
Je confirme vos dires sofia,j’ai trouvé un chat pucé au nom d’une dame qui avait déménagé j’ai fais la procédure que m’a indiqué mon véto j’ai recu la carte icad a mon nom au bout d’1 mois,si les gens ne mettent pas a jour leurs coordonnées sur le fichier c’est leur problème,maintenant cette chatte est la mienne et je ne la rendrais pas,c’est bien de poster les bonnes infos quand on les connait,l’asso du coin ne connaissait meme pas la procedure de demande de duplicata et m’a dis vous ne pourrez jamais garder ce chat car il est pas a votre nom,un monde!!!!!!! |
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28/03/2020 à 13:52:32 |
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sofia |
Pour en revenir à la demande de @kheops21, qui demande des conseils, votre chat pucé, que vous avez déclaré perdu donc très bien, j’imagine bien évidemment que tout est à jour sur I-CAD ?
Adresse, tel, tout ?
Si besoin d’aide, si vous voulez que je vérifie où modifie quelque chose, rajout d’un tel où autre, contactez moi, merci et courage..
PERSONNE ne pourra demander un changement de détenteur si vos coordonnées sont à jour SANS QUE VOUS N’EN SOYEZ AVISÉ, j’en viens à lire que c’était votre question et préoccupation principale..
Un imbécile (le voleur si vol ?) pourra toujours détourner son véto en obtenant une demande de duplicata mais ça passera pas car vous serez contacté, par le véto s’il fait bien son job, puis par I-CAD si le petit malin a réussit a obtenir le fichu papier..
Vous êtes tranquille..
Votre principale préoccupation aujourd’hui est que votre chat passe sous un scan, je vous le souhaite de tout coeur !
L’équipe de (les-chats.org/809) |
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28/03/2020 à 13:56:17 |
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mg06 |
Sofia, j'ai utilisé plusieurs fois la procédure d'un chat abandonné et notamment quand je savais que le maitre n'habitait plus à l'adresse où je savais pertinemment que le courrier de l'icad en recommandé serait envoyé ! Les procédures légales je les connais parfaitement car en dehors d'une asso depuis 10 ans, je suis dans la protection animale depuis 30 ans ....
Je répondais à Kheops21 sur le cas qu'elle nous soumettait ....
Cela dit, si vous trouvez un chat identifié et que les coordonnées ne sont pas à jour, donc le détenteur injoignable, la loi stipule que vous ne pouvez ni mettre le chat à votre nom, ni le faire adopter le lendemain car il faut attendre un délai légal de 8 jours ouvrés. Et vous devez apporter la preuve que vous avez fait tout pour retrouver le maitre (Pet Alert, etc ...) Si le maitre se manifeste pendant ce délai et que vous l'aurez ignoré, il est totalement en droit de porter plainte.
Voilà, vous en avez d'autres à m'apprendre ?
La démarche de Patoche en ce point est alors légale puisque la carte a été mise à son nom au bout d'un mois. |
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28/03/2020 à 14:05:38 |
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kheops21 |
Merci beaucoup !! Je garde espoir alors.
Tout est à jour sur I-CAD, adresse, tél, statut ... Tout.
J'apprends donc aujourd'hui qu'il faut que je reste alerte à tout courrier ou coup de téléphone de l'I-CAD ! Et je vais continuer les patrouilles le soir dans le silence total ... Même avec le confinement, vous pensez qu'il peut être enfermé ? Je me dis qu'avec cette situation, tout le monde est censé être chez soi et donc de s'apercevoir si un chat est dans le coin |
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28/03/2020 à 14:22:35 |
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sofia |
@mg06 euhhh vous lisez ce que j’écris ?
Je ne vous parle pas que le changement aura lieu le lendemain, je vous parle du délai légal de 30 jours, relisez un peu et cool, il y a des choses plus graves dans la vie.. Redescendez de votre tour, merci..
Le délai de 8 jours ouvrés est donc largement dépassé quand la demande de duplicata est faites puisqu’elle prend 30 jours, donc le maître qui ne se manifeste pas pendant 30 jours il l’a dans le baba !
Vous affirmiez d’abord, encore une fois relisez vous, que personne ne peut effectuer de demande de duplicata hormis le détenteur légal, non seulement vos affirmations sont fausses, archi fausses, et vous expliquez maintenant qu’un particulier peut effectuer cette demande (...) mais vous chipotez cette fois sur une histoire de date, arrêtez, admettez que vous n’êtes pas très au jus de la procédure, vous êtes contradictoire, contactez I-CAD lundi on apprend chaque jour, vous verrez !
Et votre prochain pavé no réponse je crois que tout est bien clair.. Sujet clos pour ma part, vous pourrez m’apprendre bien des choses mais pas ça..
Et oui, elle peut être faites le lendemain de la trouvaille cette demande de duplicata, puisqu’elle prend 30 jours pour aboutir !
Ce qu’a fait @patoche puisque c’est moi qui lui ai conseillé la procédure, de mémoire sa demande de duplicata a été rempli 3 jours après la trouvaille par son véto, animal diffusé partout, et ?
Elle est hors la loi et va aller en prison ?
Non, la procédure est ainsi..
Un propriétaire se serait manifesté elle aurait rendu le chat, logique..
Et si vous voulez aller encore plus loin dans la procédure et la loi, un chat identifié trouvé va en fourrière, beaucoup de vétos ne remplissent pas la demande de dupli, car ça aussi c’est la loi.. Estimons nous donc heureux que cette procédure existe car les fourrières seraient bien plus pleines qu’elles ne le sont déja..
Vous pouvez me sortir tous les pavés que vous voulez je connais la procédure et je vais arrêter la parce que vous me faites perdre franchement mon temps et de plus cette annonce est faites pour aider un annonceur, pas pour des combats de coq, où de poules, au choix..
@kheops21 : OUI, OUI, OUI, vous restez alerte à votre téléphone, en général on téléphone avant un courrier, vous continuez a l’appeler régulièrement, vous ne baissez pas les bras, et je vous souhaite cet appel tant attendu..
Si besoin de continuer cette conversation notre site ou notre mail :
www.chat-trouve-identifie.fr
aidechat@yahoo.fr |
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28/03/2020 à 14:35:13 |
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patoche |
«car en dehors d'une asso depuis 10 ans, je suis dans la protection animale depuis 30 ans ....»
Mg06 votre cv ne m’interesse pas.
Allez pavaner ailleurs.
Oui Sofia 4 jours après avoir trouvé Perle le vétérinaire m’a remplis la demande de duplicata,suite a votre conseil.
J’ai recu la carte icad a mon nom 1 mois et demi après.
Icad m’avait conseillé de la déposer en fourrière j’ai refusé.
Mg06 vous affirmiez au début que personne pouvait demander un duplicata sauf le propriétaire officiel,admettez que vous faites erreur,Sofia vous l’explique a plusieurs reprises vous démontre le contraire au bout d’un moment on s’essoufle avec quelqu’un qui a toujours raison sur tout,puis maintenant vous trouvez le prétexte des dates, sachez vous arrêtez,être dans une asso ne fait pas de vous une je sais tout,admettre qu’on a tort n’est pas une fin en soi.
Oui Sofia merci pour vos conseils car aujourd’hui elle est a mon nom,et si quelqu’un m’avait prouvé qu’elle leur appartenait pendant le délai des 30 jours je l’aurais rendu,mainteant hors de question elle est a mon nom!!!!!
Kheops21 contactez Sofia et son site elle a accès a icad et peut modifier tel adresse etc mais si tout est a jour ne perdez pas espoir gardez espoir bien amicalement Patoche. |
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28/03/2020 à 14:37:00 |
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tedypros |
Avez vous prévenu les vétérinaires et refuges de votre secteur, le mien a un cahier avec les renseignements qu'on lui donne et cela vous fait une preuve comme quoi vous avez déclaré sa perte et que vous le recherchez activement, qu'il n'est pas abandonné. |
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28/03/2020 à 14:43:18 |
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sofia |
Et petite devinette pour celles qui savent tout : Oui car on s’emmerde on est confiné, on sort que pour les nourrissages..
Que doit faire un propriétaire qui apprend par courrier que quelqu’un effectue une demande de duplicata pour récupérer la détention de son chat ?
Que doit-il faire pour bloquer la procédure, car s’il ne fait rien au bout de 30 jours son chat change de détenteur !
Et la réponse "TAPEZ DU PIED ET GUEULER APRÈS I-CAD" n’est pas la bonne réponse, donc jouez encore 1 fois |
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28/03/2020 à 14:46:26 |
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marina |
Sofia a parfaitement raison. @mg06 il faut avoir la modestie de reconnaître qu'on ne sait jamais tout |
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28/03/2020 à 15:01:40 |
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aline |
Stupéfaite qu'une personne du milieu associatif félin puisse valider des propos erronés !
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